Parution : « Fouilles juridiques » (revue Jurisart, n° 37)

Le numéro de juillet-août 2016 de la revue Jurisart (Dalloz) consacre un dossier complet au droit de l’archéologie. Rassemblant plusieurs contributions de participants au carnet Droit, patrimoine & culture (Alice Denolle, Vincent Négri, Line Touzeau et Noé Wagener), il s’attache à dresser un état général des lieux de ce droit, au moment même où celui-ci connaît d’importantes transformations avec la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine.

00053918_cover_ALe dossier est composé des contributions suivantes :

  • Vincent Négri (CNRS / Ministère de la culture et de la communication), « Construction d’un droit de l’archéologie »
  • Agnès Mathieu (Ministère de la culture et de la communication), « Mobilier : régime de propriété en mutation »
  • Alice Denolle (Ministère de la culture et de la communication), « Immobilier : concilier intérêt public et droit de propriété »
  • Line Touzeau (Université de Reims Champagne-Ardenne), « L’ouverture à la concurrence en question »
  • Noé Wagener (Université Paris-Est Créteil), « Le rôle archéologique du droit de l’urbanisme »

A ce dossier s’ajoutent une tribune de Jean-Paul Demoule (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) intitulée « Le bilan de l’archéologie commerciale est largement négatif », ainsi que le témoignage d’un aménageur, Jean-Yves Rannou (DGA, direction des opérations Groupe LEM), titré « La phase de prise en compte du risque est fondamentale ».

Jurisart etc., n° 37, juillet-août 2016, 22,36 € : « Archéologie : fouilles juridiques »


Vous aimerez aussi...

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *